Conditions Générales De Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre SNAPSHOT COACH HPI, exerçant sous le nom commercial SNAPSHOT COACH HPI, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Devperso Sur Seine sous le numéro 123456789, dont le siège social est situé au 67 rue du Coaching, Devperso Sur Seine Argent-oeil 75005, et toute personne physique ou morale (ci-après le "Client") souhaitant bénéficier des services de coaching de vie proposés par SNAPSHOT COACH HPI sur le site internet .

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels SNAPSHOT COACH HPI fournit ses services de coaching de vie en ligne.

3. Services Proposés

SNAPSHOT COACH HPI propose des services de coaching de vie, comprenant des séances individuelles et/ou des programmes personnalisés, disponibles à distance via des outils de communication en ligne (ex. : visioconférence, téléphone, email).

4. Acceptation des CGV

Toute commande de services implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande.

5. Commande et Modalités de Paiement

5.1. Commande

Les commandes de services se font directement en ligne via . Le Client sélectionne les services souhaités, les ajoute à son panier et valide sa commande après avoir vérifié les détails.

5.2. Modalités de Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par SNAPSHOT COACH HPI. Le paiement est requis avant le début des services.

6. Tarifs

Les tarifs des services sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). SNAPSHOT COACH HPI se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.

7. Rétractation et Annulation

7.1. Droit de Rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

7.2. Annulation

Toute annulation de séance doit être effectuée au moins 48 heures avant la date prévue. À défaut, la séance sera due et ne pourra pas faire l'objet d'un remboursement.

8. Obligations et Responsabilités

8.1. Obligations de SNAPSHOT COACH HPI

SNAPSHOT COACH HPI s'engage à fournir les services commandés avec diligence et selon les règles de l'art.

8.2. Obligations du Client

Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande et à respecter les consignes données par SNAPSHOT COACH HPI.

8.3. Limitation de Responsabilité

SNAPSHOT COACH HPI ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, matériels ou immatériels résultant de l'utilisation des services.

9. Protection des Données Personnelles

SNAPSHOT COACH HPI s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le Client et à les traiter conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site et les contenus des services fournis par SNAPSHOT COACH HPI sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Devperso Sur Seine.

12. Modification des CGV

SNAPSHOT COACH HPI se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute nouvelle commande passée après leur mise en ligne.

Pour toute question ou information complémentaire, veuillez contacter SNAPSHOT COACH HPI à l'adresse [email protected] ou au numéro 07 60 35 52 84.

Fait à Devperso Sur Seine, le 01/01 2024